Police et jeunes : un confinement sous tension

Le 11 avril, les rues d’Anderlecht sont le théâtre d’échauffourées entre jeunes et poli­ciers. La ten­sion est à son comble suite au décès d’Adil, ren­ver­sé par une voi­ture de police et dont la mort reste enta­chée de zones d’ombre. Adil. Le nom cris­tal­lise désor­mais les ten­sions accu­mu­lées entre jeunes des quar­tiers popu­laires de Bruxelles et une par­tie de la police, prin­ci­pa­le­ment du centre et de l’ouest de la région. « C’est vrai­ment après la mort du jeune Adil que ça a débor­dé. Que les contrôles abu­sifs se sont mul­ti­pliés, avec matraques et spray au gaz. Par­fois avec six poli­ciers pour une même per­sonne », témoigne Aboul Seck, de l’association Jeunes Ambi­tion Marolles (JAM).

Le décès d’Adil et les ten­sions qui se sont ensui­vies se sont dérou­lés en plein confi­ne­ment. Une période qui exa­cerbe les dif­fi­cul­tés, comme l’affirme Katrien Ruy­sen, fonc­tion­naire de pré­ven­tion à Ander­lecht. Selon elle, ce drame, « c’était la goutte de trop pour des jeunes de la com­mune », à l’historique jalon­né de dif­fi­cul­tés et d’incompréhensions. « Avec le confi­ne­ment, tous les pro­blèmes se démul­ti­plient, ajoute-t-elle. Le 11 avril, cela fai­sait un mois que le confi­ne­ment avait com­men­cé avec encore des incer­ti­tudes sur ce qu’il était pos­sible de faire ou de ne pas faire, avec un contexte de vie dif­fi­cile pour ces jeunes. Dans une telle situa­tion de stress, un évé­ne­ment comme le décès d’Adil et le lien de ce décès avec un contrôle de police, cela crée un mélange de tris­tesse, de colère. L’intervention forte de la police a ajou­té de l’adrénaline. »

« Il existe un cer­tain flou dans l’application des règles. Et dès qu’il y a un flou, les ‘cow-boys’, qui existent par­mi les poli­ciers, se mani­festent. » Bilal Chui­tar, coor­di­na­teur du foyer des jeunes des Marolles.

Plu­sieurs asso­cia­tions de ter­rain sises dans des quar­tiers popu­laires de la capi­tale ont consta­té le regain de ten­sion entre jeunes et forces de l’ordre pen­dant le confi­ne­ment. Beau­coup parlent de contrôles abu­sifs, d’interprétation fluc­tuante et arbi­traire des règles, d’amendes à répé­ti­tion, d’interventions spec­ta­cu­laires et dis­pro­por­tion­nées, voire de bri­mades phy­siques et de coups. « Un jeune s’est fait arrê­ter à une heure du matin alors qu’il mar­chait dans le quar­tier. Mais il n’y a pas de couvre-feu en Bel­gique, explique Bilal Chui­tar, coor­di­na­teur du foyer des jeunes des Marolles. Il existe un cer­tain flou dans l’application des règles. Et dès qu’il y a un flou, les ‘cow-boys’, qui existent par­mi les poli­ciers, se mani­festent. Des jeunes ont l’impression que la police ‘pro­fite’ du confi­ne­ment pour mettre des P‑V. »

Des règles… pas toujours prévisibles

Les règles qui pré­valent pen­dant le confi­ne­ment donnent effec­ti­ve­ment de larges pou­voirs d’appréciation aux forces de l’ordre. Le prin­cipe de base du confi­ne­ment : les per­sonnes sont tenues de « res­ter chez elles ». Dès lors, tout indi­vi­du à l’extérieur est sus­cep­tible d’enfreindre ce règle­ment… même si les excep­tions sont nom­breuses et rela­ti­ve­ment flexibles si l’on com­pare à d’autres pays euro­péens comme la France et l’Italie. Il est en effet pos­sible de faire des pro­me­nades ou de l’exercice phy­sique sans besoin d’attestation et sans limites géo­gra­phiques. Les ras­sem­ble­ments sont, bien sûr, interdits.

Cette mise en qua­ran­taine a été défi­nie dans plu­sieurs actes légaux pris dans le cadre des « pou­voirs spé­ciaux » confiés au gou­ver­ne­ment. L’arrêté royal du 23 mars 2020 por­tant des mesures d’urgence pour limi­ter la pro­pa­ga­tion du coro­na­vi­rus, modi­fié à plu­sieurs reprises, l’arrêté royal du 6 avril sur la mise en place de sanc­tions admi­nis­tra­tives com­mu­nales (SAC) et les cir­cu­laires des pro­cu­reurs géné­raux qui tentent de pré­ci­ser l’application des règles par la police.

Au bureau du délé­gué géné­ral aux Droits de l’enfant, Pierre-Yves Ros­set, conseiller de Ber­nard De Vos, on estime qu’avec le confi­ne­ment « les règles de base ne sont pas tou­jours pré­vi­sibles, elles font l’objet d’interprétations. Les règles changent constam­ment, de semaine en semaine en fonc­tion des divers arrê­tés et cir­cu­laires des pro­cu­reurs géné­raux. Cela crée un flou juri­dique qui pose des ques­tions de pré­vi­si­bi­li­té. Sur le ter­rain, des inquié­tudes s’expriment, des allé­ga­tions de non-res­pect des règles de la part de la police ». « Le simple fait d’être dehors est sus­pect, ajoute Pierre-Arnaud Per­rou­ty, direc­teur de la Ligue des droits humains. Il devient pos­sible de contrô­ler n’importe qui pour n’importe quoi. »

« Un jeune m’a dit qu’à Ixelles, lorsqu’un jeune sort, on dit qu’il flâne, à Cure­ghem, il traîne. Comme s’il y avait deux champs lexi­caux dif­fé­rents. » Moham­med Boho, coor­di­na­teur du centre de jeunes Rezolution

Et sur le ter­rain, jus­te­ment, c’est l’impression d’une forme de double stan­dard qui s’applique en défa­veur des quar­tiers popu­laires de Bruxelles. C’est ce que relate Moham­med Boho, coor­di­na­teur du centre de jeunes Rezo­lu­tion, proche de la place Lem­mens, à Ander­lecht : « Un jeune m’a dit qu’à Ixelles, lorsqu’un jeune sort, on dit qu’il flâne, à Cure­ghem, il traîne. Comme s’il y avait deux champs lexi­caux dif­fé­rents. » Pour­tant, selon Moham­med Boho, dans son quar­tier, au départ, la police s’est mon­trée assez souple, « avant de ser­rer la vis ». Selon lui, « les habi­tants du quar­tier, qui se connaissent tous, ont vrai­ment res­pec­té le confi­ne­ment. Il y a eu des décès liés au Covid. Les gens ont com­men­cé à prendre le virus au sérieux. Mais la police, en paral­lèle, s’est mon­trée plus sévère, a pas mal inter­pel­lé, par­fois pour de bonnes rai­sons, par­fois pour de mau­vaises ». S’il a pu se déga­ger une impres­sion d’application lâche du confi­ne­ment dans des quar­tiers très habi­tés de Bruxelles, c’est aus­si parce que « le Conseil natio­nal de sécu­ri­té donne des consignes uni­formes à appli­quer qui ne sont pas adap­tées aux dif­fé­rences de den­si­té », explique Tho­mas Devos, de l’association de jeu­nesse fla­mande Jon­ge­ren Maken de Stad. Pour lui, le confi­ne­ment « aggrave des pro­blé­ma­tiques qui existent depuis long­temps ».

La résurgence de vieilles problématiques

Par­mi ces pro­blé­ma­tiques, il y a le loge­ment. Car sans école, sans acti­vi­té, sans sport col­lec­tif, le temps de confi­ne­ment peut s’avérer explo­sif lorsqu’on est entas­sés à plu­sieurs dans quelques mètres car­rés insa­lubres. « Dans cer­taines familles, lorsqu’il y a cinq ou six enfants, les grands dorment le jour pour lais­ser l’espace de vie aux plus petits la jour­née, décrit Bilal Chui­tar. Alors oui, il arrive que cer­tains sortent. » Et en sor­tant, les gens se croisent, veulent dis­cu­ter un peu, prendre quelques minutes en posi­tion statique.

Dans ce contexte, il arrive que les amendes pleuvent. « Cer­tains jeunes ont reçu jusqu’à six amendes pen­dant le confi­ne­ment », témoigne Aboul Seck. Les amendes Covid – qu’elles aient la forme d’une tran­sac­tion pénale ou d’une sanc­tion admi­nis­tra­tive com­mu­nale – c’est le même tarif pour tout le monde : 250 euros. « C’est une somme colos­sale, c’est vécu comme une injus­tice, ajoute Moha­med Boho. Donc cer­tains jeunes ne l’acceptent pas. » Une somme qui pèse sur le bud­get – par­fois bien maigre – des familles en quar­tier populaire.

Des asso­cia­tions informent les jeunes des voies légales pour contes­ter les amendes, s’ils le sou­haitent, et les aident à s’y retrou­ver dans les pos­si­bi­li­tés de dépo­ser une plainte contre un usage de la force qu’ils estiment dis­pro­por­tion­né. C’est le cas par exemple du ser­vice d’Aide en milieu ouvert (AMO) TCC Accueil. « Beau­coup de jeunes ont un sen­ti­ment d’injustice, ils se sentent désem­pa­rés face aux amendes à répé­ti­tion. Notre but, c’est de les outiller, de les infor­mer par rap­port à leurs droits », explique Mathieu Blai­ron, coor­di­na­teur péda­go­gique au sein de l’AMO qui tra­vaille sur ce thème en col­la­bo­ra­tion avec le délé­gué géné­ral aux Droits de l’enfant. Au sein de l’AMO, les tra­vailleurs aident à intro­duire des récla­ma­tions auprès du fonc­tion­naire sanc­tion­na­teur lorsque l’infraction au règle­ment « Covid » s’est tra­duite en une sanc­tion admi­nis­tra­tive communale.

Si c’est un mineur qui ne res­pecte pas les règles de l’arrêté minis­té­riel, alors il n’est pas pos­sible de lui infli­ger de sanc­tions admi­nis­tra­tives com­mu­nales « Covid » ni de sanc­tions pénales. Pas d’amende de 250 euros au pro­gramme. Tou­te­fois, en cas de non-res­pect du confi­ne­ment par un mineur, le poli­cier est tenu de dres­ser un pro­cès-ver­bal qui sera trans­mis au par­quet de la jeu­nesse. C’est ce der­nier qui déci­de­ra de clas­ser sans suite le dos­sier, d’envoyer une lettre d’avertissement au mineur ou de sai­sir le juge de la jeu­nesse, qui dis­pose, en théo­rie, d’une pano­plie de mesures qu’il peut impo­ser au jeune ayant com­mis une infrac­tion. « Mais en ces temps de confi­ne­ment, les alter­na­tives au pla­ce­ment en IPPJ sont dif­fi­ci­le­ment pra­ti­cables, pré­cise-t-on chez Ber­nard De Vos. Le risque est donc grand que des infrac­tions au règle­ment ‘Covid’ abou­tissent à des ordon­nances de pla­ce­ment. Il s’agirait d’une forme de cri­mi­na­li­sa­tion de conduites à risque. »

Quel contrôle démocratique de l’action policière ?

Dans cette atmo­sphère par­ti­cu­liè­re­ment ten­due, des jeunes qui estiment que leurs droits n’ont pas été res­pec­tés peuvent se tour­ner vers le bureau du délé­gué géné­ral aux Droits de l’enfant s’ils sont mineurs ou vers des asso­cia­tions de ter­rain comme TCC Accueil. Les cas de vio­lences poli­cières peuvent aus­si être rap­por­tés au site policewatch.be, l’observatoire des vio­lences poli­cières que la Ligue des droits humains (LDH) a relan­cé juste avant le confi­ne­ment. Selon Pierre-Arnaud Per­rou­ty, « le confi­ne­ment met sur­tout en lumière des pro­blèmes pré­exis­tants, même si celui-ci exa­cerbe les ten­sions ». Les pre­miers témoi­gnages récol­tés par la LDH « com­portent presque tous une dimen­sion de dis­cri­mi­na­tion, de pro­fi­lage eth­nique. Mal­heu­reu­se­ment, rien de neuf. » Mais glo­ba­le­ment, en cas d’allégations d’un usage de la vio­lence dis­pro­por­tion­né, « beau­coup de jeunes ne portent pas plainte ; car ils se disent que cela ne sert à rien », assène Aboul Seck. Face aux frus­tra­tions de jeunes, et par­fois aux pro­vo­ca­tions, des poli­ciers cultivent leur propre res­sen­ti­ment. C’est ce que raconte Katrien Ruy­sen : « Il existe aus­si une frus­tra­tion chez les poli­ciers qui manquent de per­son­nel sur le ter­rain et qui tra­vaillent dans un contexte dif­fi­cile. Ils ont aus­si par­fois l’impression que la réac­tion de la jus­tice pour mineurs est trop lente après la consta­ta­tion des faits ».

« Le confi­ne­ment met sur­tout en lumière des pro­blèmes pré­exis­tants, même si celui-ci exa­cerbe les ten­sions. » Pierre-Arnaud Per­rou­ty, LDH

Vu le gouffre com­mu­ni­ca­tion­nel qui sépare par­fois les poli­ciers qui inter­viennent en quar­tiers popu­laires et des jeunes dés­œu­vrés en confi­ne­ment, des asso­cia­tions des Marolles – le foyer des jeunes et JAM – ont deman­dé à ren­con­trer le bourg­mestre pour ten­ter de cal­mer le jeu. Un dia­logue a été enta­mé entre ces asso­cia­tions, le bourg­mestre et la police de la zone pour ten­ter de recréer les condi­tions d’une pos­sible com­mu­ni­ca­tion. Ces inter­lo­cu­teurs sont ame­nés à se revoir à la fin du mois de mai puis peut-être sur une base régulière.

Du côté des forces de l’ordre, la zone de police Bruxelles-Midi a pré­fé­ré ne pas répondre à nos ques­tions. C’est dans la zone de Bruxelles-Nord que l’on a pu trou­ver des inter­lo­cu­teurs qui tentent de nuan­cer l’image d’une police aux abois, prête à dégai­ner des amendes au moindre geste. Gau­thier Per­emans, patrouilleur dans la zone, pense « qu’il y a eu très peu d’événements pro­blé­ma­tiques dans notre zone. Bien sûr, il a fal­lu faire appli­quer les nou­velles règles qui n’ont pas tou­jours été tout de suite bien com­prises, donc cela néces­site des expli­ca­tions. Mais nous parions sur la com­mu­ni­ca­tion avant tout. On pré­fère prendre 10 minutes pour bien expli­quer. Ce qui n’empêche pas que des P‑V ont été don­nés ». Et en effet, sur l’ensemble de la zone – qui couvre Schaer­beek, Evere et Saint-Josse –, 2.372 SAC « Covid » ont été dis­tri­buées du 19 mars au 10 mai contre 610 P‑V judi­ciaires. Très peu de mineurs ont été inter­pel­lés. « La grande majo­ri­té de ces amendes a concer­né des jeunes entre 20 et 30 ans », explique Audrey Derey­mae­ker, res­pon­sable de la cel­lule de com­mu­ni­ca­tion de la zone de police. On note ensuite une baisse impor­tante de ces chiffres à par­tir de la fin du mois d’avril. « À l’approche du décon­fi­ne­ment, nous ne pou­vons plus être dans une poli­tique de tolé­rance zéro. » La porte-parole recon­naît qu’il y a eu « quelques situa­tions dif­fi­ciles, notam­ment liées à l’occupation d’infrastructures spor­tives, mais nous avons tra­vaillé à trou­ver une solu­tion en bonne intel­li­gence, dans le dia­logue ».

Un bilan flat­teur… en par­tie écor­né par l’expérience d’associations locales. Au sein de l’AMO AtMO­sphères, à Schaer­beek, on déploie un autre récit. Kha­led Bou­taf­fa­la, direc­teur, note que « la situa­tion, pen­dant le confi­ne­ment, n’a été ni noire ni rose. Au départ, un contrôle de police avait tour­né en petite émeute place Liedts. Puis les choses se sont cal­mées. De notre côté, nous avons vite repris le tra­vail de rue pour sen­si­bi­li­ser les jeunes. Il est vrai qu’avec les poli­ciers de la zone il y a eu des espaces de dia­logue. Mais d’un autre côté cer­tains jeunes ont reçu plu­sieurs amendes et ont regret­té le manque de com­mu­ni­ca­tion. Il y a par­fois eu des mots déplacés. »

« À l’approche du décon­fi­ne­ment, nous ne pou­vons plus être dans une poli­tique de tolé­rance zéro. » Audrey Derey­mae­ker, res­pon­sable de la cel­lule de com­mu­ni­ca­tion de la zone de police

Ces dif­fé­rences de ver­sions donnent un écho au plai­doyer du délé­gué géné­ral aux Droits de l’enfant qui pense que l’urgence, ici, « c’est de repen­ser le contrôle démo­cra­tique de l’action poli­cière ». À Ander­lecht, Katrien Ruy­sen, char­gée de pré­ven­tion, estime que « la police devrait prendre des mesures pour faci­li­ter le contrôle interne et don­ner davan­tage de trans­pa­rence à ses inter­ven­tions. Cela pro­té­ge­rait aus­si les agents qui ne font jamais de contrôles abu­sifs. On pour­rait pen­ser à une ‘body­cam’. Car les contrôles abu­sifs sont aus­si des formes d’atteinte à l’intégrité de la fonc­tion. En interne, les dérives devraient davan­tage être dénon­cées, mais cela impli­que­rait un chan­ge­ment d’ordre ‘cultu­rel’. Inves­tir encore plus dans le lien avec le quar­tier, dans la proxi­mi­té et dans la for­ma­tion par rap­port aux pro­blé­ma­tiques sociales serait utile ».

Pierre-Yves Ros­set, au nom du délé­gué géné­ral aux Droits de l’enfant, avance qu’il serait utile de « repen­ser la for­ma­tion ini­tiale et conti­nuée des forces de police et de créer un gui­chet unique de pre­mière ligne, tenu par des pro­fes­sion­nels, par exemple des tra­vailleurs sociaux, qui pour­raient accueillir des plaintes à l’encontre de la police. L’objectif serait de lut­ter contre le sen­ti­ment d’impunité et d’éviter le non-recours aux droits ».

En atten­dant, le décon­fi­ne­ment, bien que pro­gres­sif, per­met de lâcher un peu la pres­sion. Pour l’instant. Après, on ver­ra. « Car les jeunes sont res­tés, comme des ani­maux en cage, enfer­més pen­dant deux mois, affirme Moham­med Boho. Ils vont sor­tir et être à cran. Il va fal­loir gérer ça. »