Baltasar Garzón et le piège de la transition démocratique en Espagne

Bal­ta­sar Garzón dans le banc des accu­sés devant la Cour suprême

Par John Brown

Tra­duit par Manuel Talens

Je suis la plaie et le couteau !

Je suis le souf­flet et la joue !

Je suis les membres et la roue,

Et la vic­time et le bourreau !

Charles Bau­de­laire

L’héautontimorouménos

À plus de trente ans de dis­tance, on peut dire aujourd’hui que la tran­si­tion démo­cra­tique espa­gnole était un piège pour les majo­ri­tés sociales et les forces qui vou­laient rem­pla­cer le régime de Fran­co par une démo­cra­tie effec­tive. En effet, un piège est un dis­po­si­tif où il est facile d’entrer mais dif­fi­cile – voire impos­sible – de sor­tir. La glu qui immo­bi­lise les oiseaux atti­rés par l’appât ou la sou­ri­cière qui se referme sur le rat atti­ré par l’odeur du fro­mage sont des exemples cou­rants de pièges, mais peut-être le meilleur est-il le plus sub­til, le plus léger et presque imma­té­riel : le filet. Lorsque les pois­sons pénètrent dans le filet celui-ci les accueille sans vio­lence et c’est seule­ment quand ils essaient de sor­tir qu’ils sont pris dans les mailles qui les paralysent.

C’est comme ça que la tran­si­tion nous a dupés. Pour cer­tains mou­ve­ments sociaux, faibles et déso­rien­tés, et pour des diri­geants poli­tiques de gauche dont l’ambition per­son­nelle dépas­sait la décence poli­tique ce fut très facile d’accepter l’offre du régime : la légi­ti­ma­tion “ démo­cra­tique ” et la conti­nui­té juri­dique des appa­reils prin­ci­paux de l’État fran­quiste – issu du putsch du 18 Juillet 1936 et des trois ter­ribles années de guerre et d’extermination de l’Espagne ouvrière et répu­bli­caine qui abou­tirent à la vic­toire de Fran­co – en échange d’une trans­for­ma­tion interne du sys­tème poli­tique per­met­tant l’accès des diri­geants des par­tis et syn­di­cats d’opposition à une struc­ture élar­gie de pouvoir.

Au départ, le coût de cette option ne sem­blait pas exces­sif. Mal­gré les cen­taines de morts et les mil­liers de bles­sés dans des mani­fes­ta­tions pen­dant les cinq années qui ont sui­vi à la mort de Fran­co et les actions armées de l’ETA, la tran­si­tion vers un régime de liber­té contrô­lée a été rela­ti­ve­ment “ paci­fique ” par rap­port à la chute du Shah d’Iran ou de Somo­za au Nica­ra­gua. En revanche elle fut beau­coup moins calme que la révo­lu­tion por­tu­gaise – une véri­table rup­ture avec le régime pré­cé­dent sans aucun décès, sauf celui d’un agent de la PIDE qui s’est sui­ci­dé. Tout est relatif.

Le régime est ain­si deve­nu, d’un côté, une par­ti­to­cra­tie où la vie par­le­men­taire est séques­trée par les diri­geants des par­tis poli­tiques qui ont fait la tran­si­tion, et de l’autre une “ démo­cra­tie contre le ter­ro­risme ” qui main­tient et renou­velle l’ensemble de toutes les forces de répres­sion et les lois et tri­bu­naux d’exception de la phase pré­cé­dente. L’excuse par­faite pour pré­ser­ver cet appa­reil était la lutte armée de l’ETA – sou­vent bru­tale et poli­ti­que­ment absurde – mais la légis­la­tion d’exception et les tri­bu­naux pou­vaient éga­le­ment être uti­li­sés à tout moment contre n’importe quel citoyen.

Les classes diri­geantes espa­gnoles, qui au début crai­gnaient “ l’incertitude ” de la tran­si­tion, pou­vaient désor­mais dor­mir en paix : il y avait le roi ins­tal­lé par Fran­co, il y avait son fidèle Manuel Fra­ga Iri­barne – sym­bole vivant de cette méta­mor­phose poli­tique qui vient de mou­rir en jan­vier 2012 en odeur de sain­te­té démo­cra­tique ; il y avait la police et l’armée de la dic­ta­ture intactes ; il y avait aus­si en place la par­tie la plus sen­sible de l’appareil judi­ciaire : le tri­bu­nal Ordre Public [Tri­bu­nal de Orden Públi­co], qui avait suc­cé­dé au Tri­bu­nal pour la répres­sion de la Franc-maçon­ne­rie et du Com­mu­nisme [Tri­bu­nal de Repre­sión de la Maso­nería y el Comu­nis­mo] et qui main­te­nant était deve­nue la Cour Natio­nale [Audien­cia Nacio­nal]. Le pou­voir social appar­te­nait à l’élite de tou­jours, avec l’ajout de cer­tains nou­veaux venus qui ont fait for­tune avec la tran­si­tion. À cette élite de tou­jours sont venus se joindre ceux “ pour tou­jours ”, qui ont uni étroi­te­ment leurs inté­rêts à ceux du régime.

Quant à la mons­trueuse répres­sion fran­quiste – frô­lant le géno­cide pen­dant les pre­mières années et entre­te­nue comme un signe d’identité à tra­vers une longue série d’assassinats légaux (Gri­mau, Puig Antich, les cinq fusillés de l’ETA en 1975 peu avant la mort du dic­ta­teur, etc.) et de la tor­ture sys­té­ma­tique –, elle devait dis­pa­raître de la mémoire offi­cielle. Toute res­pon­sa­bi­li­té a été effa­cée par la loi d’amnistie. En échange d’autres per­son­nages, comme San­tia­go Car­rillo – chef de file des Jeu­nesses Socia­listes Uni­fiées et res­pon­sable des pri­sons au sein de la Junte de Défense de Madrid en 1936, puis secré­taire géné­ral du Par­ti Com­mu­niste d’Espagne (PCE) – n’auraient pas à rendre compte devant les tri­bu­naux de leur res­pon­sa­bi­li­té dans les crimes de guerre et, en par­ti­cu­lier, l’assassinat en masse des pri­son­niers fran­quistes à Para­cuel­los del Jara­ma, docu­men­té par Paul Pres­ton a dans son livre récent El Holo­caus­to español [L’Holocauste espa­gnol]. L’holocauste espa­gnol dont Paul Pres­ton parle a été ain­si réglé, ce qui a ren­for­cé le mythe selon lequel les cen­taines de mil­liers de morts étaient le résul­tat de la ran­cune et de la haine propres à toute guerre civile dans laquelle “les deux côtés étaient éga­le­ment res­pon­sables ” des atrocités.

Cette ver­sion a été entiè­re­ment démo­lie par les œuvres les plus récentes des his­to­riens de la période, qui ont mon­tré avec une abon­dante docu­men­ta­tion que la vio­lence dans le camp répu­bli­cain était due aux “ excès ” propres à toute guerre civile, mais que les mas­sacres fran­quistes fai­saient par­tie d’un plan pré­mé­di­té d’extermination. En effet, l’extermination fran­quiste des “ rouges ” était – tel qu’en témoigne Gus­tau Nerín dans son livre La guer­ra que vino de Áfri­ca [La guerre qui arri­va d’Afrique] – un mas­sacre colo­nial per­pé­tré par l’armée d’Afrique et ses offi­ciers contre les Espa­gnols répu­bli­cains, que les offi­ciers fran­quistes appe­laient “ les Arabes du Nord ”. L’abandon de la mémoire his­to­rique aux gagnants de 1939 a été une autre des très graves conces­sions faites par la gauche majo­ri­taire pen­dant la transition.

Le piège de la tran­si­tion a pro­duit son pre­mier effet le 25 octobre 1977 avec le Pacte de la Mon­cloa, par lequel les diri­geants syn­di­caux et poli­tiques de la gauche ont déci­dé “ lut­ter contre l’inflation ” en conte­nant la hausse des salaires pro­vo­quée par la liber­té d’association. Le même piège a sai­si à nou­veau les corps et les esprits de la popu­la­tion lorsque le 23 février 1981 elle a appuyé comme sau­veur de la “ démo­cra­tie ” un roi qui était au moins sym­pa­thi­sant de la ten­ta­tive de coup d’Etat, d’après le témoi­gnage de l’ancien ambas­sa­deur alle­mand en Espagne.

Le coup d’Etat n’était pas com­plé­te­ment raté : il avait été pré­cé­dé par l’élimination, concoc­tée par le roi et l’armée, d’Adolfo Suá­rez, l’ancien secré­taire géné­ral de par­ti unique fran­quiste qui avait conduit la tran­si­tion et a été le pre­mier pré­sident du gou­ver­ne­ment consti­tu­tion­nel. Suá­rez avait pris trop au sérieux la démo­cra­ti­sa­tion du pays. Le Par­ti Socia­liste Ouvrier Espa­gnol (PSOE), qui a rem­por­té les élec­tions après le nau­frage aux urnes de l’Union du Centre Démo­cra­tique (UCD) d’Adolfo Suá­rez, a mis en œuvre en grande par­tie le pro­gramme des put­schistes en ralen­tis­sant le déve­lop­pe­ment des auto­no­mies régio­nales, en orga­ni­sant une réponse légale et illé­gale aux actions de l’ETA et en ini­tiant la contre-révo­lu­tion néo­li­bé­rale. La poli­tique, qui sem­blait avoir gagné un peu d’espace pen­dant les pre­mières années de la tran­si­tion, a été ava­lée par une ges­tion par­ti­to­cra­tique et essen­tiel­le­ment bipar­tite du régime (trans­fran­quiste et capi­ta­liste) qui a atteint son objec­tif : faire que la popu­la­tion se tienne à carreau.

Le juge Bal­ta­sar Garzón, aujourd’hui jugé par la Cour suprême pour plu­sieurs délits pré­su­més de prévarication[[La pré­va­ri­ca­tion est une faute consis­tant pour le déten­teur d’une charge ou d’un man­dat à accom­plir sciem­ment un man­que­ment grave aux obli­ga­tions résul­tant de cette charge ou de ce man­dat. À l’o­ri­gine, le terme s’ap­pli­quait à la « trans­gres­sion de la loi divine, d’un devoir reli­gieux, d’une obli­ga­tion morale » . Le terme de pré­va­ri­ca­tion n’est pas pré­sent dans le code pénal fran­çais. Dans le code pénal espa­gnol, le terme désigne le délit, pour un magis­trat ou un fonc­tion­naire, consis­tant à prendre en connais­sance de cause une déci­sion admi­nis­tra­tive ou judi­ciaire injuste]], a été l’un des plus grands cham­pions de la démo­cra­tie contre le ter­ro­risme sur le front judi­ciaire. Ses ins­truc­tions contre l’ETA, mais aus­si contre le sépa­ra­tisme poli­tique basque, a cimen­té sa car­rière de juge. Dans ces ins­truc­tions – en ver­tu des lois d’exception et d’un consen­sus popu­laire contre le ter­ro­risme – le “ juge star ” a vio­lé de toutes les façons pos­sibles les droits pro­cé­du­raux de la défense et a fait un usage “ créa­tif ” des caté­go­ries de crimes et délits cri­mi­nels. Le résul­tat de ses actes est la pré­sence dans les pri­sons espa­gnoles, encore aujourd’hui, de plu­sieurs cen­taines de pri­son­niers poli­tiques basques qui n’ont jamais rien eu à voir avec la pré­pa­ra­tion d’un atten­tat et qui ont été condam­nés en ver­tu de l’application des lois d’exception qui éta­blissent illé­ga­le­ment une ana­lo­gie entre les atten­tats et d’autres com­por­te­ments non-vio­lents moti­vés par des buts poli­tiques iden­tiques. L’application de “ l’analogie ” à la loi pénale par Garzón et ses col­lègues de la Cour Natio­nale viole les prin­cipes fon­da­men­taux de tout ordon­nan­ce­ment juri­dique libé­ral. Rare­ment dans un régime dit “ démo­cra­tique ” on a fait autant usage de l’amalgame en droit pénal que Bal­ta­sar Garzón l’a fait avec sa fameuse théo­rie de “ l’environnement ”, une figure juri­dique arbi­traire qui cri­mi­na­lise sans aucune nuance tout l’indépendantisme basque. Quant aux allé­ga­tions de tor­ture d’un grand nombre de ses “clients”, Garzón n’a jamais dai­gné enquê­ter sérieusement.

Ce juge trop poli­ti­sé a essayé de deve­nir le défen­seur de la démo­cra­tie contre les dic­ta­tures en incul­pant l’ancien dic­ta­teur chi­lien Augus­to Pino­chet pour des crimes de géno­cide. L’affaire com­por­tait un peu d’humour invo­lon­taire, car le juge qui a pour­sui­vi le dic­ta­teur chi­lien, auteur intel­lec­tuel de la mort de 3000 de ses com­pa­triotes, était lui-même le repré­sen­tant de la conti­nui­té juri­dique et ins­ti­tu­tion­nelle d’un régime qui avait exter­mi­né froi­de­ment plus de 300 000 citoyens au moment de sa nais­sance et qui a reçu Pino­chet avec tous les hon­neurs quand il a assis­té aux funé­railles du géné­ral Fran­co. Les pour­suites contre Pino­chet sont res­tées sans suite, en par­tie en rai­son de vices de forme, mais aus­si du fait de la pres­sion poli­tique inter­na­tio­nale, et le san­gui­naire Tata a pu mou­rir dans son lit.

Une fois deve­nu célèbre grâce à l’affaire Pino­chet, Garzón a conti­nué à pour­suivre les mili­tants de la gauche indé­pen­dan­tiste basque et d’autres sec­teurs de la gauche radi­cale, à fer­mer des jour­naux, à inter­dire des orga­ni­sa­tions poli­tiques et cultu­relles, etc., le tout au nom de la défense de l’État de droit. L’ouverture par Garzón d’une ins­truc­tion sur les exé­cu­tions et dis­pa­ri­tions sous le fran­quisme sem­blait confir­mer son pen­chant contre toutes les dic­ta­tures et pour la démocratie.

Les mani­fes­ta­tions entou­rant ce pro­cès très média­tique sont une magni­fique occa­sion pour faire avan­cer la cause de la véri­té his­to­rique dans un sys­tème poli­tique fon­dé sur le “ déni ” d’un géno­cide, mais tout sou­tien à Garzón comme s’il était un cham­pion de la véri­té et la jus­tice est dangereux.

Beau­coup d’espoirs des parents de dis­pa­rus et assas­si­nés ont été dépo­sés en lui. Après avoir mené à bien une pre­mière ins­truc­tion avec une excel­lente docu­men­ta­tion four­nie par des his­to­riens de pre­mier plan, il a aban­don­né l’affaire, consi­dé­rant que la Cour Natio­nale n’était pas com­pé­tente. Cela n’a pas empê­ché le pseu­do-syn­di­cat “ Mains Propres ” (Manos Lim­pias, orga­ni­sa­tion d’extrême ‑droite qui se pré­sente comme un syn­di­cat de la fonc­tion publique) et Pha­lange Espa­gnole (l’organisation héri­tière du par­ti fas­ciste du début des années 30 qui a ser­vi de cou­ver­ture idéo­lo­gique à Fran­co) accuse Garzón de pré­va­ri­ca­tion pour avoir accep­té d’engager cette ins­truc­tion. D’après ces groupes d’extrême-droite le fait d’enquêter sur les crimes du fran­quisme n’est pas logique, puisqu’ils étaient pres­crits, et Garzón n’aurait accep­té cette ins­truc­tion que pour des rai­sons politiques.

Aujourd’hui, la Cour suprême a jugé Bal­ta­sar Garzón pour une autre rai­son : les écoutes illé­gales du cas “ Gür­tel ”, une sombre affaire de tra­fic d’influences et de cor­rup­tion qui a impli­qué des hauts res­pon­sables du gou­ver­ne­ment de la Com­mu­nau­té Auto­nome de Valence et des res­pon­sables régio­naux du Par­ti Popu­laire. En vio­la­tion fla­grante des droits de la défense, Garzón avait ordon­né les écoutes des quelques-unes des conver­sa­tions des accu­sés avec leurs avo­cats pen­dant l’instruction de l’affaire. La pra­tique est cou­rante quand il s’agit de la gauche natio­na­liste basque, mais si on applique les mêmes méthodes à des grands mani­tous qui ont des rela­tions directes avec le Par­ti Popu­laire et, plus indi­rec­te­ment, avec la famille royale, les très puis­sants incul­pés se retournent contre le juge, incul­pé à son tour. La même chose vient d’arriver au juge qui ins­truit le cas du beau-fils du roi, Iña­ki Urdan­ga­rin, qui est aus­si l’objet d’une pro­cé­dure judi­ciaire pour délit d’initié.

Garzón a déjà été condam­né dans le cas Gür­tel et déchu de sa charge de juge pour 11 ans. Dans la gauche offi­cielle la sen­sa­tion a été énorme. En effet il est sur­pre­nant que le pre­mier cou­pable de l’affaire Gür­tel ce soit le juge, mais cette condam­na­tion est par­fai­te­ment jus­ti­fiée et ser­vi­ra à “ com­pen­ser ” une déci­sion plus clé­mente dans le pro­cès sui­vant concer­nant les crimes du fran­quisme, dans lequel une condam­na­tion serait un véri­table scan­dale inter­na­tio­nal, nui­sible à l’image du régime espagnol.

En tous les cas, l’image des diri­geants de la gauche et d’une par­tie de la popu­la­tion sou­te­nant Bal­ta­sar Garzón avec des slo­gans et des chan­sons comme “ Je suis avec Garzón ” est un bon exemple de la façon dont fonc­tionne le piège de la tran­si­tion. C’est comme si la cause contre ce bureau­crate judi­ciaire du régime avait un lien quel­conque avec la jus­tice récla­mée par les familles de cen­taines de mil­liers de vic­times. Les mani­fes­ta­tions entou­rant ce pro­cès très média­tique sont une magni­fique occa­sion pour faire avan­cer la cause de la véri­té his­to­rique dans un sys­tème poli­tique fon­dé sur le “ déni ” d’un géno­cide, mais tout sou­tien à Garzón comme s’il était un cham­pion de la véri­té et la jus­tice est dangereux.

Chaque fois qu’on sou­tient le juge qui a déve­lop­pé la doc­trine de “ l’environnement ” on sou­tient l’ensemble des ins­ti­tu­tions et des règles qui ont été construites sur les cadavres qui rem­plissent les fos­sés des routes et sur l’effacement de leur mémoire. Sou­te­nir Garzón est n’est pas sor­tir d’un sys­tème qui ne peut faire jus­tice ni au pas­sé ni au pré­sent, est renon­cer à rompre avec le régime des fos­sés. Les deux Espagnes existent, mais aujourd’hui l’Espagne démo­cra­tique qui n’ose pas être répu­bli­caine est prise dans le piège de la tran­si­tion : plus elle essaie de sor­tir du filet, plus elle se fait attra­per dans celui-ci. Pour échap­per il faut se pla­cer au-delà de ce piège, nier toute légi­ti­mi­té au régime cri­mi­nel du 18 Juillet 1936 : pour ce faire il faut un nou­veau 14 Avril, c’est à dire, une nou­velle pro­cla­ma­tion de la Répu­blique à la Puer­ta del Sol comme celle de 1931, mais sui­vie cette fois-ci d’un long et puis­sant mou­ve­ment du 15 Mai.

Source de l’ar­ticle : Tlax­ca­la